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taxe a l'essieu?...

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Message par oléneya le Lun 03 Mai 2010, 19:01

salut!
j'aimerais savoir si parmis ceux qui ont un pl parmis nous, paient la taxe a l'essieu, si certains ont été controlés, voir verbalisés, etc...
C'est comme pour le tachy, j'arrive pas a avoir une explication claire...
merci!
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Message par kristof le Lun 03 Mai 2010, 19:21

le tachy pour un usage perso n'est pas obligatoire sauf pour les soud system apparement en tout cas ici en charente maritime , ils n'ont pas le droit de circuler le dimanche "j'ai vu ca ce matin sur le journal"

sinon a ce que j'ai compris , la taxe a l'essieu s'appliquerai uniquement au professionnel du transport , a voir avec ceux qui ont des PL
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Message par oléneya le Lun 03 Mai 2010, 19:24

Olaa pour le tachy, j'ai tout entendu, mais rien encore pour les sound system, en tout cas pas par chez nous.....mais a priori le mieux serait de mettre un disque....
mais ma question etait plus pour la taxe...?
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Message par kristof le Lun 03 Mai 2010, 19:26

je ne peu y repondre je ne roule pas encore en PL , avis au amateurs comme freakcircus ou moustik
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Message par freakcircus le Lun 03 Mai 2010, 19:46

la taxe a l'essieu concerne les véhicule de + de 12 tonnes de ptac, c'est la douane qui le vérifie mais pas tt le temps, et il me semble que c'est a eux a qui tu la paye.
Des quelques potes qui sont en PL 19T se foute un peu de cette taxe, et puis sinon t'en que tu fais pas de biz avec ton cams c'est bon, fo ke je resorte 2-3 texte pour sa!!
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Message par kristof le Lun 03 Mai 2010, 19:59

freak si tu as un camtard en CG vasp caravane tu est considérer comme camping car , donc theoriquement pas de taxes , non Question je sent que je vais me faire niquer quand le bus sera opé a rouler GRRRR , je vais voir si sur le net ils en parle pas paour les CC
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Message par freakcircus le Lun 03 Mai 2010, 20:31

si vasp aucunes taxes
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Message par MoF* le Lun 03 Mai 2010, 20:47

Pour la taxe a l'essieu c'est assez compliquer tout sa.
Mais en tout cas pour le tachy pas besoin pour le transporte privée.
Mais si tu n'est pas déclasser vasp tu as pas le droit de rouler le week.
C'est comme 90 euro d'amende et immobilisation du véhicule jusqua la fin de linterdiction.
Tout le monde ne l'applique pas mais le jour bah sa fait chier.
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Message par kristof le Lun 03 Mai 2010, 20:52

si tu as le courage de lire bon courage
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=375
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Message par oléneya le Lun 03 Mai 2010, 21:22

ok, merci kristof, ça devrait m couter 31 par trimestre...
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Message par tonin le Jeu 17 Juin 2010, 09:46

pour la taxe à l'essieu : tout véhicule mis sur le domaine public et ayant un PTAC de 12 tonnes et plus relève de la taxe à l'essieu. On ne parle pas de professionnels seulement mais des véhicules qui transportent quelque chose (camion-poubelle, camion pour chevaux...). Quand on parle de transports de marchandises c'est pour différencier le transport de personnes.
il faut aller sur le site de la douane :
http://www.douane.gouv.fr, on y trouve toute la législation.

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Message par kristof le Jeu 17 Juin 2010, 17:01

salut a toi , et bienvenu
un CC PL , ne transporte rien a part ca coquille Wink
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Message par spiralfeel le Ven 18 Juin 2010, 11:13

En collection tu na pas la taxe a l'essieu, et quand tu fait ta CG du coup elle est quasi moitié prix...
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Message par bouclette le Ven 18 Juin 2010, 11:42

moi je c qu'avec mon pl je ne la paye pas
mais g des connaissances qui se sont fait controlé sur la route et si je me rappelle bien l'amende etais de 700€
donc maintenant il paye un forfait de de 10ou 20 sortie avec leur pl et ca leur coutent pas tres cher
voila pr ce que j'en sais
Wink Wink Wink
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Message par chriso95 le Lun 03 Jan 2011, 14:52

kristof a écrit:si tu as le courage de lire bon courage
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=375

a lire se lien , avéc un camtar de + de 12T de PTAC méme déclasé VASP AUTOCARAVANE on serai concerné , mais avéc un car VASP CARAVANE y se conduit avéc le PL alors sa revien au méme je suis sur que tu demande la méme chose a 10 controleur t aura autan de version si quelqun a du neuf et surtoux du concret la dessus ??

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Message par lapetite le Mer 15 Fév 2012, 12:37

Re: taxe à l'essieu ou taxe spéciale sur certains véhicules

Messagepar woolf le 15 Fév 2012 12:55
Salut,

Je suis passé à la douane ce matin ( ils ont un bureau en ville ). Je ne peux que confirmer ce qui est dit.
Ils ont un fichier informatisé en relation avec les CT. Donc, y'a pas moyen de tricher.
VASP Atelier, non spec, incendie, ... Il n'y aucunes différences, à partir de 12 tonnes du payes.
Le VASP incendie n'est exonéré uniquement que si la carte grise est au nom d'un SDIS.
Par contre, les camping car PL avec la carte grise qui va bien sont exonérés ( transport de personne ).
Comme l'a dit capau, on peux payer uniquement pour les jours d'utilisation du véhicule.
http://forum.bernard.debucquoi.com/viewtopic.php?f=11&t=7033&p=77371#p77371

Les véhicules de collection sont assujettis dans les conditions de droit commun
http://camionclubdefrance.a.free.fr/forum/viewtopic.php?f=41&t=883&start=0

No
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Message par tribe le Mer 15 Fév 2012, 17:56

Tant qu'on te demande rien,et bien tu dit rien!!!moi on m'a rien demander alors je ferme ma gueule!!...
Pour le setra qui etait vasp non spec,on ma jamais rien demander en 4ans et pour le s45 on ne m'en demande pas plus!!
Pour infos:
le setra s140es faisait 16 tonnes..
Le saviem s45r fait 14.850 tonne...
Alors pas d'affolement!!
Et je compte bien acheter un 19 tonnes prochainement,donc ce seras le meme proceder,si on ne me demande rien,je ne dit rien!!!!!!!

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Message par chriso95 le Mer 15 Fév 2012, 21:01

[quote="tribe"]Tant qu'on te demande rien,et bien tu dit rien!!!moi on m'a rien demander alors je ferme ma gueule!!...
Pour le setra qui etait vasp non spec,on ma jamais rien demander en 4ans et pour le s45 on ne m'en demande pas plus!!
Pour infos:
le setra s140es faisait 16 tonnes..
Le saviem s45r fait 14.850 tonne...
Alors pas d'affolement!!
Et je compte bien acheter un 19 tonnes prochainement,donc ce seras le meme proceder,si on ne me demande rien,je ne dit rien!!!!!!![/quote


Tu ai peut etre passer à traver, mais c est pas dur pour la douane de retrouver quelqun avec le fichier des carte grise , ( je crois q il peuve remonter les impayer jusqua 3 ans en arriere)et la y se génneron pas de te dire que c est à toi de te déclarer que tu a le permis Pl , et que c est dans le programme de passage de permis .. Et q à partir de la ta voulue frauder..y sont formater c est comme sa qui résonne . Je te le souhaite pas mais sa crains surtoux .. Remarque avec un car sa à plus de chance de passer q avec un camions

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Message par cracota le Mar 20 Mar 2012, 23:31

Bonjour bonjour ; alors pour la taxes a l'essieu moi je vous conseille de la payer fortement car les controles se renforcent de plus en plus... Puis pour 4OO e a l'année c pas non plus la mort ( encore 400 faut roulé tout les jours !!!) puis mieux ca que 700 d'amende !!! et surtout la tranquillité n'a pas de prix au moins quand tu roule tu n'as pas la hantise de te faire controler pour X raisons !! *nos amis des douanes aiment de plus en plus les gens qui vivent en camion !!!!
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Message par cracota le Mar 03 Avr 2012, 08:51

Salut a tous !!! donc après renseignement au bureau des douanes de Rennes je transmet les infos :
- donc taxe obligatoire si véhicule en Vaps non spec La taxe est vraiment dérisoire : Pour les véhicule a suspension a air ( pour suspension a lame je ne sais pas ...) : C'est 1.24 euros/js si vous roulez moins de 8js par an ou sinon 30 euros/trim
- absence de taxe si Camping car ( autocaravane ) car au vu de la loi il est concidéré comme transport de personne..

voila j'espère que cela a pu vous aider en tout cas moi oui !!!
Bonne journée a tous !!
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Message par Loulie le Mar 03 Avr 2012, 18:46

On se demande pourquoi il y en a qui ont payé 700 euros, enfin c'est encore un "on-dit" En espèrant que ce qu'a dit la douane de Rennes était correct... Peut être les 700 euros d'amendes étaient dû à autre chose..
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Message par cracota le Mar 03 Avr 2012, 19:21

l'amende est vraiment a ce prix la apparemment !... a voir après les douanes de rennes je pense que ce qui m'ont dit est correct quand meme. Ils avaient l'air bien au courant en tout cas ils m'ont tout bien expliqué les differences et tout ca qui va avec donc je ne vois aucune raison de ne pas les croire !!
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