Les trouvailles du net !!!

arcema a écrit:http://www.leboncoin.fr/materiel_professionnel/242341002.htm?ca=12_s

tres interessant en plus pas de taxe a l'essieu....

petite question,un porteur de moins de 12t de ptac n'a pas de taxe a l'essieu,jusque la nous somme daccord mais un bahut de 19t ou 26t declassé en vasp est il soumis a cette taxe?et est ce que ya moyen d'y echaper?car pour l'instant je roule avec le bus qui a 14.750 de ptac et une carte grise CAM NONSPEC et personne n'a rien demander!!alors q'en theorie je devrais la payer cette foutue taxe,non?

J'ai appelé Nîmes, Montpellier et Avignon.
Les deux premiers ne savent pas répondre à cette question.
D'après les douanes de Avignon, tous les VASP y sont soumis, particuliers ou pro. Ils n'ont pas été en mesure de me fournir un écrit.

Scual a écrit:J'ai appelé Nîmes, Montpellier et Avignon.
Les deux premiers ne savent pas répondre à cette question.
D'après les douanes de Avignon, tous les VASP y sont soumis, particuliers ou pro. Ils n'ont pas été en mesure de me fournir un écrit.

temps mieux, moins on en sais mieux on ce porte!
roulez jeunesse!!!!!!!!!!!!

sur ces articles il est bien precise que la taxe a l essieu est pour les vehicules affecte au transport de marchandise

http://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_%C3%A0_l'essieu

http://www.douane.gouv.fr/data/file/5622.pdf

Salut Arcema,
Le lien des douanes ne précise rien du tout.
Le lien wikipédia dit exactement comme les douanes d' Avignon, et c'est ça qui est ambigu : les véhicules de transport de marchandises y sont soumis. Par contre dans la liste des types exonérés, le vasp n'y figure pas.

il me semble que les vehicule exoneres dans l articles sont les vehicules ayant un rapport direct avec le transport de marchandise etant exoneres,
donc un vehicule vasp caravane par exemple n est pas un vehicule affecte au transport de marchandise

ford transit tuperware 1980 1200€ , Attention 145.000kms annoncés mais compteur 5 chiffres
http://www.leboncoin.fr/caravaning/283632971.htm?ca=21_s

arcema a écrit:il me semble que les vehicule exoneres dans l articles sont les vehicules ayant un rapport direct avec le transport de marchandise etant exoneres,
donc un vehicule vasp caravane par exemple n est pas un vehicule affecte au transport de marchandise

c'est ce qu'il me semble aussi,mais j'ai un doute!
sinon comment vous faites vous autre du forum quand vos maisons font plus de 12t ???
car je suis pas trop au courant vu que le setra etait un vasp non spec de 16t(jamais payer de taxe en 4 ans)et que le 1017 etait en dessous des 12t....
comment on paye? a qui? combien a l'année?

je crois que beaucoup de gens fond comme ca :

si leur camion fait plus de 12T

j'suis bien d'accord avec toi mais je pense qu'ils commencent a te pister quand tu fais ta carte grise,non?
cette taxe a l'essieu est douaniere donc pas facile a gratter!sauf declassage,j'vois pas comment faire..

dans ce forum dont j ai mis le lien il y a quelqu un qui met tous les textes de loi qui explique tout sur la taxe a l essieu

http://forum.tousencar.com/tous-en-car/textes-reglementation-camping-car-poids-lourd-autocar/essieu-comprend-rien-sujet_25_1.htm

bon aller!!! on remet "les trouvailles du net" ,ou on passe dans la rubrique legislation pour les autres precision

si quelqu un a un chassi cabine , voila une petite caisse pas chere
http://www.leboncoin.fr/utilitaires/283891276.htm?ca=12_s

il n y a pas de prix mais si quelqu un cherche un location pour se poser tranquille en camion du cote de limoge ca a l air sympas

http://www.leboncoin.fr/locations/283496865.htm?ca=12_s